Copropriété 11 , rue DES FOSSES - 11 rue des fosses 39270 Orgelet
Copropriété 11 , rue DES FOSSES
Contacter le syndic de la copropriété 11 , rue DES FOSSES
La copropriété 11 , rue DES FOSSES se trouve à Orgelet.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AI3984382.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 2 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 11 , rue DES FOSSES |
| Adresse | 11 rue des fosses 39270 Orgelet  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AI3984382 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 2 | Lots |
|---|---|
| 2 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 2 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 16/11/2023 |
| Règlement de copropriété | 17/10/2022 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
39397-515-AC-0050 |
| Parcelle 2 |
39397-515-AC-0744 |
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